Dernière mise à jour : 6 Novembre 2025

1. Informations générales

Le site APJV – Association des parcs et jardns de Vendée accessible à l’adresse : https://apjv.fr/

(ci-après « le Site ») est édité par :

M. André Chapelle, Président
Statut juridique : Association loi 1901
Siège social : 10 route de la Roche – 85310 Nesmy
SIREN / SIRET : 49881564600027
Code APE : 9499Z
📧 Contact : ea.chapelle@orange.fr

Représentant légal / Directeur de la publication :
M. André Chapelle, en qualité de Président

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS FRANCE
Téléphone : 01 77 62 3003
Site web : https://www.lws.fr/

3. Conception et réalisation

Site réalisé par :
Mélissa Le Royer – Copilote Business
Site web : https://copilote-business.com/
📧 Contact : contact@copilote-business.com

4. Conditions d’utilisation

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.
Les Utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le Site est normalement accessible à tout moment.
Toute interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par M. André Chapelle, qui s’efforcera alors d’en communiquer les dates et heures préalablement.

5. Description des services fournis

Le Site a pour objet de :
présenter les informations sur l’association ainsi que les différentes activités proposées.

L’Éditeur s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de M. André Chapelle, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M. André Chapelle.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles et cookies

M. André Chapelle s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles effectués à partir du Site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

👉 Pour plus d’informations sur la gestion des données et des cookies, consultez la Politique de confidentialité.

8. Limitation de responsabilité

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L’Éditeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou une perte de chance) consécutifs à l’utilisation du Site.

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.
Cependant, M. André Chapelle n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français.
Sauf disposition contraire, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de M. André Chapelle.

11. Crédits photos et illustrations

Photos / illustrations : Photos libres de droits des adhérents de l’association

12. Contact

Pour toute question, vous pouvez contacter l’Éditeur :
📧 ea.chapelle@orange.fr
📮 10 route de la Roche – 85310 Nesmy